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1. Éditeur du site

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Directrice de la publication : Dr. Yasmine El Amrani, Directrice générale. Contact : contact@docflow.ma — +212 5 22 00 00 00.

2. Hébergement

Les données de l'application, y compris les données de santé à caractère personnel, sont hébergées sur une infrastructure cloud sécurisée, avec chiffrement au repos et en transit, réplication redondante et sauvegardes quotidiennes. Les mesures d'hébergement respectent les exigences de la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et du logiciel DocFlow (textes, graphismes, logo, code source, base de données, marques) sont la propriété exclusive de DocFlow SARL ou de ses partenaires et sont protégés par les lois marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Responsabilité

DocFlow SARL met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreurs. DocFlow SARL ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

5. Droit applicable

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6. Contact

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